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L'électron rare a500f733ca docs: original belted seats kept for the 9 places
The owner kept the original belted seats at removal time. Record the
reuse decision in the seats sheet (original TCP-approved seats back
on original anchor rails is the strongest RTI scenario) and update
the initial-state inventory; DREAL confirmation item stays open for
the 2003 pre-2005/39-41 nuance.
2026-07-09 13:15:16 +02:00

996 B
Raw Permalink Blame History

9 places assises homologuées

Point réglementaire majeur (cf. ../10-reglementaire/).

  • Conducteur inclus dans les 9.
  • Décision (2026-07-09) : réemploi des sièges d'origine à ceintures, conservés lors de la dépose — le scénario le plus robuste pour la RTI (sièges déjà homologués TCP, à reposer de préférence sur les ancrages/rails d'origine).
  • À faire confirmer par la DREAL : acceptation des sièges d'origine tels quels (1re immat. 2003, antérieure aux directives 2005/39-41) — cf. ../10-reglementaire/parcours-vasp.md.
  • Position dans le zoning : ../20-conception/implantation.md.
# Siège Origine/rapporté Ancrage Ceinture Statut
1 (conducteur) d'origine origine origine origine OK
29 d'origine, conservés à la dépose rails/ancrages d'origine (à privilégier) origine origine (à vérifier état) stockés, repose à planifier